Mentions légales

1 - Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

ZNCI Groupe FC Invest
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 150 000 €
Siège social : 5B ZA Les Pignès - 09270 MAZERES
Immatriculée au RCS sous le numéro SIREN 791 360 688
Numéro de TVA intracommunautaire : FR92791360688

Dirigeants : Monsieur Charnaux C. et Monsieur Fabre P.

Téléphone : 05 67 44 11 44
Email : contact@znci.fr

Directeur de la publication : Monsieur Charnaux C. et Monsieur Fabre P.

2 - Hébergement

Le site est hébergé par :

Wix Online Platform Limited (WIXStudio)
1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

3 - Accès au site

Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

ZNCI Groupe FC Invest ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité du site.

4 - Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de ZNCI Groupe FC Invest, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.

5 - Responsabilité

ZNCI Groupe FC Invest s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.

6 - Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.
ZNCI Groupe FC Invest n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de protection des données.

7 - Données personnelles

Des données personnelles peuvent être collectées via les formulaires présents sur le site.

ZNCI Groupe FC Invest s’engage à traiter ces données conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et aux recommandations de la CNIL.

Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.

8 - Cookies

Le site est susceptible d’utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation et de mesurer l’audience.

Un bandeau d’information permet à l’utilisateur d’accepter, refuser ou paramétrer l’utilisation des cookies lors de sa première visite, conformément aux recommandations de la CNIL.

9 - Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de ZNCI Groupe FC Invest, sauf disposition légale impérative contraire.